GASTON D'ORLÉANS [Fontainebleau, 1608 - Blois, 1660], fils - Lot 84

Vente cataloguée d'Autographes le jeudi 12 mai à l'Hôtel des ventes de la Varenne Saint Hilaire, 21 avenue de Balzac 94210 Saint Maur des Fossés.

Vente en Live et sur place avec public.

Possibilité d'enchérir sur ordre d'achat et par téléphone. 

Frais de vente en sus des enchères pour les achats sur place et pour les ordres d'achat fermes: 25 % TTC 

Frais de vente en sus des enchères pour les achats par téléphone : 26 % TTC

Par Internet Drouot Digital Live : 26.80 % TTC

Par Interenchères : 28.60 % TTC

EXPOSITIONS PUBLIQUES :

21 AVENUE BALZAC 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - LA VARENNE SAINT HILAIRE

Mercredi 11 Mai de 11h à 12h et de 14h à 18h

Jeudi 12 Mai de 10h à 12h

ENLEVEMENT DES LOTS ACQUIS A L'ISSUE DE LA VENTE OU SUR RENDEZ-VOUS SUR PLACE 21 AVENUE BALZAC 94100 SAINT MAUR LA VARENNE SAINT HILAIRE 

ATTENTION : CONDITIONS D'EXPORTATION : 

Pour documents historiques : 

UE : Plus de 300 euros : certificat de sortie du territoire (3 mois d'attente) 

Hors UE : Moins de 300 euros : Licence d'exportation (6 semaines d'attente) 

Plus de 300 euros : Certificat + Licence d'exportation ( 5 mois d'attente) 

Pour documents hors Histoire : 

UE : Plus de 3000 euros : Certificat de sortie du territoire (3 mois d'attente)

Hors UE : Plus de 3000 euros : Certificat + Licence d'exportation (5 mois d'attente)

POUR LES ENVOIS :   

Concernant l'enlèvement de vos achats si vous ne vous en occupez pas vous même ou si vous n'avez pas de transporteur, des transporteurs indépendants nous ont laissé leur coordonnées que nous pouvons vous transmettre de façon à ce que vous puissiez mettre en place le coût, l'envoi et la date de votre livraison. Attention lors de votre transaction prenez bien une assurance en fonction de la valeur de vos achats. Nous vous rappelons que la Maison de Ventes n'intervient pas dans cette transaction qui est à votre charge, sous votre responsabilité ainsi que celle du transporteur de votre choix. Aucune prise en charge par la Maison de Ventes d' un éventuel sinistre intervenant pendant le transport.

Merci de noter que la Maison de vente ne prendra aucun envoi à sa charge pour cette vente. Les acquéreurs devant s'occuper par eux mêmes de l'enlèvement des lots acquis.

ORDRES D’ACHAT

La Maison de Ventes se charge d’exécuter, sans frais supplémentaires, tous les ordres d’achat confiés par des amateurs qui ne pourraient assister personnellement aux enchères. Toute personne adressant ses ordres d’achat par courrier, par télécopie, par e-mail, par le site de la Gazette Drouot ou encore par le nôtre, le fait à ses risques et périls sans engager la responsabilité de La Maison de Ventes quant à la bonne réception de ces derniers et devra de plus les confirmer par téléphone pour éviter toute perte. 

Les ordres d’achat sont à envoyer soit à l’adresse de la Maison de Ventes, 21 avenue Balzac, 94 210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE ou encore par mail sur l'adresse : LT-1@orange.fr, par écrit et signés, accompagnés des coordonnées personnelles, téléphoniques et bancaires (numéro de carte bancaire avec date de validité et cryptogramme), soit en utilisant la procédure disponible sur notre site internet : www.lombrail-teucquam.com mentionnant les mêmes renseignements.

Les ordres d’achat doivent nous parvenir au plus tard 4 heures avant la vente, afin que nos bureaux puissent prendre contact avec les personnes intéressées en vue de confirmation et de vérification si besoin est. 

Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients réalisée à titre gracieux par la Maison de Ventes. La Maison de Ventes n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par omission, erreur ou pour toute autre cause. 

ENCHERES PAR TELEPHONE dans les mêmes conditions que pour les ordres d' achat 

La Maison de Ventes se réserve le droit de refuser un ordre d’achat ou un appel téléphonique si les garanties et conditions nécessaires à leur accomplissement ne sont pas remplies. La participation aux enchères par ordre d’achat, par téléphone ou par Internet implique l’acceptation des conditions de vente ci-dessous.

CONDITIONS DE LA VENTE

La participation aux enchères implique l’acceptation des présentes conditions de vente.

Les acquéreurs paieront les frais suivant :

Frais de vente en sus des enchères pour les ordres d'achat : 25 % TTC

Frais de vente en sus des enchères pour les achats par téléphone : 26 % TTC

Par Internet : Drouot Digital : 26.80 % TTC et Interenchères: 28,60 % TTC 

Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur charge.

Le magasinage n’engage pas la responsabilité du commissaire-priseur à quelque titre que ce soit.

En cas de non-paiement, l’objet pourra être remis en adjudication, sur folle enchère, immédiatement ou à la première opportunité; l’adjudicataire défaillant pourra faire l’objet de poursuites judiciaires En cas de double enchère reconnue effective par la Maison de Ventes, l’objet sera remis en vente immédiatement, tous les amateurs présents et suivant la vente par Internet pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

La Maison de Ventes se tient à la di